Mentions légales

Le site de la Commune d'Commune de Goulles est édité par la Commune de Goulles .

Commune de Goulles Mairie - Le bourg 19430 GOULLES

Téléphone : 05.55.28.70.84 du lundi au vendredi : de 9 h à 12 h

Directeur de la publication

Monsieur le Maire : Hervé ROUANNE Aussi, la responsabilité de la Commune de Goulles ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect qui résulterait de l’interprétation et de l’utilisation des informations qui sont présentées dans les pages et les documents en consultation ou en téléchargement à partir de ce site Internet. Commune de Goulles rappelle qu’elle n’a aucun contrôle sur le contenu des sites Internet pointés par les liens hypertextes de son site. La responsabilité de la commune ne peut donc être retenue en cas de litige lié à la fréquentation de ces sites.

Droits d'auteurs - Copyright

L’ensemble de ce site est soumis à la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris à l’égard des documents téléchargeables et des représentations iconographiques et photographiques. Toute reproduction même partielle du site http://www.goulles.correze.net , tout usage public ou commercial d’une reproduction, même partielle, du site http://www.goulles.correze.net est strictement interdit sans autorisation écrite préalable de la Commune de Goulles.

Hébergement

Le site http://www.goulles.correze.net est hébergé par Artefact multimedia - 38, bd Koenig F-19100 Brive.